top of page

Mentions légales

Représentant légal et responsable de la publication: Santana Doublet


Siège et établissement principal : 37 rue du Bassin Fossé 91650 Breuillet


Contact : Santana.doublet@gmail.com  0679140335


Personne physique immatriculé sous le numéro 817 711 922 RM 91 en qualité d’artisan-micro entrepreneur.

Artisan certifié par diplôme et répertorié au répertoire des métiers selon le décret 98-247 du 2 avril 1998 modifié.


Activité principale déclaré au répertoire des métiers : peinture en bâtiment peinture décoration / code APRM : 4334ZC


Numéro Siret : 817 711 922 00010
TVA Non applicable, art. 293 B du CGI
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés(RCS)


Assurance Maaf pro Contrat multirisque professionnelle : 191342387 G 001 / Chauray – 79036 NIORT cedex 09
Coordonnées de l’hébergeur du site : OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Téléphone : +33 (0)8 203 203 63 / Adresse électronique: support@ovh.com


Propriété intellectuelle: L’ensemble de ce site  « santanadoublet.fr » relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les images, photo, vidéo, texte, logo sont la propriété exclusive de Santana Doublet, à l’exception des marques, logos, textes ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques.

 

Il est impératif de citer le nom d’une œuvre et celui de son auteur ainsi que d’en respecter l’intégrité, sinon  vous risquez de vous exposer à des poursuites judiciaires.

​

bottom of page